Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU de HAUTE SAGE
CHATEAU PENEAU, SCEA

Numéro de dépôt :
99810658
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2029

Présentation de la marque CHATEAU de HAUTE SAGE

Déposée le 30 août 1999 par CHATEAU PENEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU de HAUTE SAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est CHATEAU PENEAUTODO domicilié(e) 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 622 744 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DOUENCE EMILIE, CHATEAU PENEAU domicilié(e) 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France.

La marque CHATEAU de HAUTE SAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU de HAUTE SAGE arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

CHATEAU PENEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGORCE , CHATEAU PRIEURÉ D'Ô , CARDINAL PENEAU , La Dame de Haute-Sage , CHATEAU REGIS , CLAIRET DES 1eres PALOMBES , CHATEAU PENEAU , CHATEAU REGIS


CHATEAU PENEAU, SCEA - 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France - SIREN 408622744


M. DOUENCE EMILIE, CHATEAU PENEAU - 747 LES FAURES - 33550 - HAUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2422427 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-10-22

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721689 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-07-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE HAUTE SAGE.